Mentions Légales


I. Éditeur


Dénomination sociale : Proxy Papers Développement
Statut de la société : Société par actions simplifiée
RCS : Grenoble n° 842 544 199 00016
N° TVA intracommunautaire : FR 33 842 544 199
Capital social : 30 000,00 €
Siège social : 2 rue de l’industrie, 38760 Varces Allières et Risset
Adresse électronique : contact@proxy-papers.com
Téléphone : 04 76 08 99 51
Représentant légal : Présidente : Sandrine Rieussec
Directeur de la publication : Sandrine Rieussec

II. Informations sur l’hébergeur du site


One.com – 57 rue d’Amsterdam, 75008, Paris
Adresse électronique : support@one.com
Téléphone : (+44 203 6300141)

III. Propriété intellectuelle


La structure générale du site internet www.proxy-papers.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Proxy Papers Développement ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société Proxy Papers Développement ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

IV. Données personnelles


Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par Proxy Papers sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

V. Agrément de service à la personne


Proxy Papers est déclaré prestataire de service à la personne sous le numéro SAP 820 021 905 auprès de la DIRECCTE Auvergne Rhône-Alpes depuis le 17 mai 2016.

VI. Cookies


Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.

Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.

Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la Politique des cookies que nous avons mis en place au sein de Proxy Papers.

VII. Crédits


Crédits Photos : Freepik / Proxy Papers Développement

VIII. Maintenance


Pour des raisons de maintenance, la société Proxy Papers Développement pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

IX. Mise à jour des mentions légales


La société Proxy Papers Développement se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 03 juin 2020.

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